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CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : EARL Domaine Motz.

EDITEUR

Le site floetnicomotz.com est édité par l’EARL Domaine Motz, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro SIRET 43471484600012, dont le siège social est 38 rue Sainte-Odile – 67210 BERNARDSWILLER.

L’EARL Domaine Motz est assujettie à la TVA et identifié par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. 
Son numéro individuel d’identification est le FR17434714846.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site floetnicomotz.com est Mme Martine MOTZ.
Le responsable éditorial du site floetnicomotz.com est Mme Martine MOTZ.

HEBERGEUR

Le site floetnicomotz.com est hébergé par la société OVH.

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site floetnicomotz.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de l’EARL Domaine Motz ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’EARL Domaine Motz ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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